Déposée le 30 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) « COMPIGNE »
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAIL DESIGN 1978 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) « COMPIGNE » domicilié(e) La Gare,42890 SAIL SOUS COUZAN - 42890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 609 985 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie FINGER-OLLIER AVOCAT domicilié(e) 3, Place Anatole France, B.P. 197,42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAIL DESIGN 1978 est expirée depuis le 30 janvier 2019.
« COMPIGNE » a également déposé les autres marques suivantes : COMPIGNE
« COMPIGNE » S.A.S. - La Gare,42890 SAIL SOUS COUZAN - 42890 - France - SIREN 312609985
Nathalie FINGER-OLLIER AVOCAT - 3, Place Anatole France, B.P. 197,42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - 42005 - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Inscription le 21 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629747 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-21
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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